Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

80 questions

Question n° 24540 posée par M. Paul Seramy

Visite du premier ministre en RDA: conséquences diplomatiques

Réponse du ministère : Premier ministre

27/06/1985
Pertinence
Question n° 16067 posée par M. Pierre Salvi

Teneur des propositions entre le Premier ministre français et le Chef du Parti communiste soviétique

Réponse du ministère : Premier ministre

15/03/1984
Pertinence
Question n° 0160G posée par M. Jacques Golliet

Evénements survenus en Europe de l'Est

Réponse du ministère : Premier ministre

17/11/1989
Pertinence
Question n° 0158G posée par M. Jean Delaneau

Evénements survenus en Europe de l'Est

Réponse du ministère : Premier ministre

17/11/1989
Pertinence
Question n° 0161G posée par M. Marc Lauriol

Evénements survenus en Europe de l'Est

Réponse du ministère : Premier ministre

17/11/1989
Pertinence
Question n° 0159G posée par M. Claude Estier

Evénements survenus en Europe de l'Est

Réponse du ministère : Premier ministre

17/11/1989
Pertinence
Question n° 25726 posée par M. Albert Voilquin

Campagne contre la République sud-africaine

Réponse du ministère : Premier ministre

19/09/1985
Pertinence
Question n° 0302G posée par M. Louis Boyer

Aide au peuple afghan

Réponse du ministère : Premier ministre

24/05/1985
Pertinence
Question n° 20073 posée par M. Jean Francou

Algérie: visite d'un membre du gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

25/10/1984
Pertinence
Question n° 20114 posée par M. Guy Male

Présence du Gouvernement français aux cérémonies d'anniversaire de la révolution algérienne

Réponse du ministère : Premier ministre

01/11/1984
Pertinence