Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

Question n° 20850 posée par M. Jean Francou

Présence du Premier ministre aux questions d'actualité du Sénat

Réponse du ministère : Premier ministre

06/12/1984
Pertinence
Question n° 0670S posée par M. Jean Francou

Accusations portées contre certains pompiers

Réponse du ministère : Premier ministre

11/07/1985
Pertinence
Question n° 24613 posée par M. Jean Francou

Droit au travail des militaires retraités

Réponse du ministère : Premier ministre

27/06/1985
Pertinence
Question n° 20849 posée par M. Jean Francou

Gestion interne de la fédération mondiale des villes jumelées

Réponse du ministère : Premier ministre

06/12/1984
Pertinence
Question n° 20073 posée par M. Jean Francou

Algérie: visite d'un membre du gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

25/10/1984
Pertinence
Question n° 19251 posée par M. Jean Francou

Conseil économique et social: représentation des professions libérales

Réponse du ministère : Premier ministre

13/09/1984
Pertinence
Question n° 0201G posée par M. Jean Francou

Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

Réponse du ministère : Premier ministre

13/04/1984
Pertinence
Question n° 15986 posée par M. Jean Francou

Représentation des retraités militaires au sein des conseils économiques et sociaux régionaux et du Conseil économique et social

Réponse du ministère : Premier ministre

08/03/1984
Pertinence
Question n° 11581 posée par M. Jean Francou

Liberté de la pratique religieuse

Réponse du ministère : Premier ministre

05/05/1983
Pertinence
Question n° 11222 posée par M. Jean Francou

Impact socio-économique des prestations familiales: bilan d'étude

Réponse du ministère : Premier ministre

14/04/1983
Pertinence