Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

604 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

433 questions

  1. Question n° 25664 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Etablissement des grilles horaires d'un poste périphérique: intervention du cabinet du Premier ministre

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 09754 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rapports entre le Président de la République et le Premier ministre

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 20677 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Répartition des grands dossiers entre le Chef de l'Etat et le Premier ministre

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 17851 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Communiqué du Premier ministre sur le projet de loi concernant les établissements d'enseignement privé

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 17548 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Effectif des cabinets ministériels

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12795 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Statut des pharmaciens-inspecteurs de santé

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 27136 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Choix des concessionnaires de la cinquième chaîne

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 25547 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    TOM: bien-fondé d'une réunion publique à cinq semaines d'une consultation électorale

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 23508 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réduction des réglementations inutiles

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22495 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Amélioration de la situation de l'administré face à l'appareil législatif et réglementaire

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne