Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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604 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

433 questions

  1. Question n° 22477 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Journaux officiels: diffusion du fascicule "associations"

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21732 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Communication aux parlementaires du rapport sur la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21803 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Financement des associations exerçant des activités économiques

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21413 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Raisons s'opposant à une législation adaptée pour inciter les entreprises à prendre leur place dans le développement de la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20519 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fin de la décrispation

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 20469 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Journaux officiels: hausse des prix

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 19119 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Devenir de l'industrie automobile: débat parlementaire

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18744 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Interprétation de la nouvelle politique gouvernementale

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19046 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Piraterie aérienne

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 18742 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Campagne électorale pour le projet de loi référendaire: engagement du Président de la République

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne