Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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604 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

433 questions

  1. Question n° 11126 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Expulsion de ressortissants soviétiques

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10927 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Porte-parole du Gouvernement: mission

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10964 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique économique: évolution

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10949 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aménagement du troisième Gouvernement Mauroy

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10925 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Prise en compte du résultat des élections municipales

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10826 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Hauts fonctionnaires: devoir de réserve

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10825 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Problèmes monétaires franco-allemand: publicité

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10950 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Responsabilités des ministres délégués

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10781 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Etudiants en médecine: négociation

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10929 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonction publique: réformes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne