Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9450 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7390 questions

  1. Question n° 2267G posée par M. Patrick Kanner

    Situation au Mali

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 2271G posée par M. Christian Cambon

    Situation au Mali

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 2276G posée par Mme Monique Lubin

    Situation dans les EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 2279G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Séparatisme islamiste à Roubaix

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Faible

  5. Question n° 2280G posée par Mme Laurence Rossignol

    Lutte contre la pédopornographie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Faible

  6. Question n° 2252G posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Politique du Gouvernement en matière éducative

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 2253G posée par M. Jean-Claude Requier

    Accès au service public de la santé

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 2260G posée par M. Rémi Cardon

    Situation de l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 2261G posée par M. Antoine Lefèvre

    Conséquences de la hausse des prix du gaz sur les bailleurs sociaux

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 2264G posée par Mme Corinne Féret

    Pouvoir d'achat

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible