Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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604 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

433 questions

  1. Question n° 10780 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Libre choix des électeurs

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10926 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Action du Gouvernement: bilan

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10824 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Presse associative: problèmes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10998 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonction publique: compensation des hausses du coût de la vie

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10391 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Banque de terminologie scientifique et technique

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10312 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Présentation de l'économie française

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10193 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Retraite à 60 ans: rachat de cotisations

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10480 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Centre d'études et de recherche pour l'appareillage des handicapés

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10192 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aide au peuple polonais

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10475 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mine de Carmaux

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne