Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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604 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

433 questions

  1. Question n° 10473 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique économique et monétaire

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10302 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Intersyndicale des médecins hospitaliers

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10310 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Plan d'austérité

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10191 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Elections municipales: attitude du gouvernement envers les médias

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10175 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Objecteurs de conscience: statut

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09946 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Application de certaines directives du Plan: choix des villes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09753 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Maintien de la paix sociale

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10037 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Deuxième plan de rigueur: échéance

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09947 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Friches industrielles: résorption

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09880 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique gouvernementale de l'épargne et de l'enseignement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne