Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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604 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

433 questions

  1. Question n° 09779 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Allègement des charges de l'Etat

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10039 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Dirigeants des entreprises publiques: responsabilités

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10036 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Entreprises dépendant du secteur public: gestion

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09759 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Obsèques: critères du caractère national

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09755 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Corse: application du nouveau statut

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09935 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Guide socialiste du livre: statut

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09758 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Orientations de l'enseignement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10038 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Economie: lutte contre la bureaucratie

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09801 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Association Frantern: publication d'un dictionnaire

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09699 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Enseignement public et privé

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne