Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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604 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

433 questions

  1. Question n° 09756 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Diminution de la durée du travail hebdomadaire

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09208 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Production: allègement des charges

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09207 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Prélèvements fiscaux: stabilisation

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09206 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Forces créatrices de la nation: éveil

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08782 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Baisse du pouvoir d'achat des salariés

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08903 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Respect des droits de l'homme et de la démocratie dans le monde

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08268 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Professions libérales: avenir

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 08330 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Cour des comptes: pouvoirs exceptionnels

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08429 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Election des conseillers municipaux: répartition des sièges

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07765 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Droit d'asile: accès et condition d'exercice

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne