Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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604 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

433 questions

  1. Question n° 08020 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Déclarations concernant Israël

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07766 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Droits de l'opposition

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07950 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Imposition: domaine de la progression

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07908 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Liban: mission de la force d'interposition

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07937 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Séance du Conseil de Paris sur la réforme du statut de Paris: retransmission télévisée

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07909 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Inculpation d'un parlementaire

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07570 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Marché publicitaire: consultation des professionnels

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07567 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique économique après le blocage des prix

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07611 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Perspectives économiques et sociales pour 1983

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07407 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Majorité-opposition: restauration du climat politique

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne