Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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604 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

433 questions

Question n° 06606 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Contrats de solidarité: évolution

Réponse du ministère : Premier ministre

18/06/1982
Pertinence
Question n° 05826 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Contrats de solidarité: nombre d'emplois créés

Réponse du ministère : Premier ministre

07/05/1982
Pertinence
Question n° 05994 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Publication du livre "suicide mode d'emploi": intervention de la FNCC

Réponse du ministère : Premier ministre

14/05/1982
Pertinence
Question n° 05950 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Entreprises de presse: intervention d'organismes bancaires

Réponse du ministère : Premier ministre

13/05/1982
Pertinence
Question n° 05746 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Constitution: application

Réponse du ministère : Premier ministre

05/05/1982
Pertinence
Question n° 05009 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suppression du ministère de la communication

Réponse du ministère : Premier ministre

25/03/1982
Pertinence
Question n° 05332 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Elections régionales: date

Réponse du ministère : Premier ministre

14/04/1982
Pertinence
Question n° 05142 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dirigeants d'entreprises nationalisées: libertés de paroles

Réponse du ministère : Premier ministre

03/04/1982
Pertinence
Question n° 05268 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Artisanat: simplification administrative

Réponse du ministère : Premier ministre

09/04/1982
Pertinence
Question n° 04443 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réduction du temps de travail: support de la charge

Réponse du ministère : Premier ministre

18/02/1982
Pertinence