Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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604 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

433 questions

Question n° 04578 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Presse écrite: aide des banques nationalisées

Réponse du ministère : Premier ministre

04/03/1982
Pertinence
Question n° 04577 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Publicité dans la presse des entreprises nationalisées

Réponse du ministère : Premier ministre

04/03/1982
Pertinence
Question n° 04445 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Radio, télévision, presse: liberté de l'information

Réponse du ministère : Premier ministre

18/02/1982
Pertinence
Question n° 04185 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Evolution de la politique étrangère de la France

Réponse du ministère : Premier ministre

29/01/1982
Pertinence
Question n° 04042 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Reproduction des études et articles de la Documentation française

Réponse du ministère : Premier ministre

27/01/1982
Pertinence
Question n° 03569 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Personnalité israélienne en visite à Paris: non réception

Réponse du ministère : Premier ministre

20/12/1981
Pertinence
Question n° 03811 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Circuits intégrés et fibres optiques: accords avec le Japon

Réponse du ministère : Premier ministre

13/01/1982
Pertinence
Question n° 03623 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Elections législatives partielles: utilisation des médias

Réponse du ministère : Premier ministre

24/12/1981
Pertinence
Question n° 03582 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Tables d'écoute: utilisation

Réponse du ministère : Premier ministre

20/12/1981
Pertinence
Question n° 03290 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conseil économique et social: agrandissement des locaux

Réponse du ministère : Premier ministre

10/12/1981
Pertinence