Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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604 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

433 questions

Question n° 03138 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Eventualité d'une révision constitutionnelle

Réponse du ministère : Premier ministre

01/12/1981
Pertinence
Question n° 03071 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création d'un secrétariat d'Etat au bois

Réponse du ministère : Premier ministre

27/11/1981
Pertinence
Question n° 03291 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Double retraite: fiscalité

Réponse du ministère : Premier ministre

10/12/1981
Pertinence
Question n° 03259 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Reconquête du marché intérieur: mise en place d'une cellule légère

Réponse du ministère : Premier ministre

05/12/1981
Pertinence
Question n° 03024 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique en faveur des familles

Réponse du ministère : Premier ministre

24/11/1981
Pertinence
Question n° 02955 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Objectifs du Gouvernement en matière économique

Réponse du ministère : Premier ministre

20/11/1981
Pertinence
Question n° 02849 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Industrie des produits pharmaceutiques: programme

Réponse du ministère : Premier ministre

14/11/1981
Pertinence
Question n° 02233 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Micro-processeur et micro-ordinateur: mise en place d'un centre mondial

Réponse du ministère : Premier ministre

14/10/1981
Pertinence
Question n° 02387 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Déclaration du Président de la République: interprétation

Réponse du ministère : Premier ministre

23/10/1981
Pertinence
Question n° 02317 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Age de la retraite

Réponse du ministère : Premier ministre

21/10/1981
Pertinence