Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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604 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

433 questions

  1. Question n° 01823 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Relance par la consommation: politique suivie

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01621 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Dégradation de la situation économique en France

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01576 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bilan des nationalisations décidées en 1945

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01637 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Motifs de la suppression de l'Institut Auguste-Comte

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01958 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mesures annoncées: financement global

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01934 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Parlementaires: communication du rapport de la commission du bilan

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01959 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Contrats de solidarité: clauses

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01918 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Concours: égalité des sexes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01935 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Jeunes: tâches sociales

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01936 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Entreprises: fonctionnement des centres de formalités uniques

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne