Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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604 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

433 questions

  1. Question n° 17125 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Déclaration de politique générale du Gouvernement du 19 avril 1984: conclusions

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16952 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Survol d'une zone militaire par un avion soviétique

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16366 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Participation de ministres à certaines manifestations

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16560 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Relations entre l'administration et les usagers: modalités pratiques

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16464 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Chômage et politique industrielle

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 16119 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Concrétisation des perspectives définies dans le rapport du Médiateur

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16065 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bi-centenaire de la révolution et nouvelle déclaration des droits de l'homme

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15784 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Doctrine du Gouvernement dans le domaine du droit de grève

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16275 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Augmentation des traitements dans la fonction publique

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16064 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Pluralisme scolaire: les médias et le rassemblement de Versailles

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne