Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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604 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

433 questions

  1. Question n° 14891 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Application de la conception de nouvelle citoyenneté

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14896 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fichier informatique des Français musulmans rapatriés

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14556 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Investissements étrangers et création d'emplois: bilan pour 1983

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14547 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Ecole libre et politique gouvernementale

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14807 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    "Canal Plus": soumission à la Haute Autorité audiovisuelle de son cahier des charges

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14420 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Présence audiovisuelle française aux Etats-Unis

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14183 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Organisation d'un débat devant le Parlement d'orientation sur les problèmes de la presse

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14065 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réaction du gouvernement à la suite de certaines déclarations du commissaire à l'étude et à la prévention des risques naturels

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 14184 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Commissions ministérielles de terminologie: reconnaissance des mots nouveaux

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13842 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Eventuelle modification de la loi électorale

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne