Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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604 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

433 questions

  1. Question n° 13605 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Règlement du contentieux franco-algérien

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13432 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Catastrophes naturelles: politique de prévention

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13566 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Plan européen de haute technologie: avenir

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13433 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Expérience "Urba 2000"

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13785 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Présentation devant le Parlement d'un plan pluriannuel pour la gestion du service public audiovisuel

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 13434 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Teneur du contrat de confiance entre gouvernement et cadres

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 13099 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réduction de l'aspect directif de la politique gouvernementale

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13365 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réforme de la taxe professionnelle

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 13308 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Possibilité d'une médiation pour mettre un terme aux combats du Liban et ouvrir un dialogue entre les différentes sensibilités libanaises

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13100 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Problèmes du désarmement: accords du Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne