Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 17132 posée par Mme Martine Berthet

    Utilisation du géraniol comme alternative aux biocides de synthèse

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00035 posée par M. Yannick Botrel

    Réglementation en matière de dérive dans le cas de l'utilisation de produits désherbants

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12068 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Production et transport de certains produits phytopharmaceutiques en France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10386 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Production et transport de certains produits phytopharmaceutiques en France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08441 posée par M. Joël Labbé

    Impact des traitements vétérinaires et produits biocides sur les insectes pollinisateurs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00269 posée par Mme Danielle Michel

    Usage de la créosote de type C en Europe

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01797 posée par M. Philippe Madrelle

    Défense des apiculteurs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05035 posée par M. Pascal Allizard

    Conséquences de l'interdiction de l'usage des néonicotinoïdes dans le cadre de la culture de la betterave à sucre

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05462 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Interdiction de l'usage des néonicotinoïdes et culture de la betterave à sucre

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08216 posée par Mme Christine Prunaud

    Utilisation de désherbants à base de prosulfocarbe

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible