Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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480 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

418 questions

  1. Question n° 11148 posée par M. Daniel Percheron

    Nocivité de certains herbicides

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11596 posée par M. Alain Fauconnier

    Dangerosité de certains herbicides

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11684 posée par M. Michel Thiollière

    Délivrance de certificats de libre vente de produits biocides

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11761 posée par Mme Michèle André

    Autorisation du pesticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11833 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

    Utilisation de substances radioactives dans les produits de consommation et de construction

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12266 posée par M. Philippe Darniche

    Traitements anti-termites dans les constructions nouvelles

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12341 posée par Mme Odette Terrade

    Risques d'exposition au plomb dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12542 posée par M. Alain Fauconnier

    Inquiétudes des apiculteurs concernant la commercialisation du Proteus

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12839 posée par M. André Vantomme

    Ratification de la convention HNS (hazardous and noxious substancies)

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12932 posée par M. Jacques Mahéas

    Application des dispositions du Grenelle de l'environnement : l'exemple des pesticides

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible