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480 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
418 questions
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Question n° 01589 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Liste des canalisations de transport de produits chimiques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 01738 posée par M. Roland Courteau
Traces de pesticides dans les aliments
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 01739 posée par M. Roland Courteau
Éthylotests obligatoires dans les véhicules
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 01865 posée par M. Michel Doublet
Certificat « Certiphyto » et habilitation des organismes de formation
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 02002 posée par M. Daniel Laurent
Durée de validité du certificat « Certiphyto » et coût pour les collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 02009 posée par Mme Danielle Michel
Épandages de produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 02191 posée par M. Michel Doublet
Plan Ecophyto 2018 et adaptation aux réalités du terrain
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 02365 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Harmonisation de l'utilisation des produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 02861 posée par M. Robert Tropeano
Remise à plat des procédures d'évaluation et autorisation pour les OGM et pesticides
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 03016 posée par M. Jean Louis Masson
Dangerosité des pesticides
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence