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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
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Question n° 22144 posée par M. Michel Moreigne
Bilan de l'application de la réglementation sur le radon en Creuse
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 04469 posée par Mme Catherine Dumas
Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 05481 posée par Mme Catherine Dumas
Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 07464 posée par M. Marcel Rainaud
Amélioration de la qualité de l'air
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 08697 posée par M. Roland Courteau
Nocivité pour la santé des particules fines émises par les véhicules et l'industrie
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 03279 posée par M. Roland Courteau
Taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0609S posée par M. Philippe Madrelle
Lutte contre les pesticides
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
Pertinence
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Question n° 09634 posée par M. Roland Courteau
Formaldéhyde
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 10583 posée par M. Roland Courteau
Taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 11395 posée par M. Roland Courteau
Danger des pollutions aux particules fines
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence