Recherche de questions

Questions avec réponses

59 questions

1. Question n° 08106 posée par Mme Catherine Deroche

   Substances « extrêmement préoccupantes » dans les produits de grande consommation

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   12/09/2013

   Pertinence

2. Question n° 09930 posée par Mme Colette Mélot

   Réglementation applicable aux jouets susceptibles de contenir des substances chimiques dangereuses

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   26/12/2013

   Pertinence

3. Question n° 0900S posée par M. Antoine Lefèvre

   Avenir du site Crown de Laon et interdiction du bisphénol A

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/10/2014

   Pertinence

4. Question n° 14664 posée par M. Philippe Leroy

   Exemption des articles en cristal dans le cadre de la directive ROHS

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   29/01/2015

   Pertinence

5. Question n° 14740 posée par M. Franck Montaugé

   Gaz à effets de serre fluorés

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   05/02/2015

   Pertinence

6. Question n° 16490 posée par M. Alain Houpert

   Mise en péril de la cristallerie française par la réglementation européenne

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   28/05/2015

   Pertinence

7. Question n° 17285 posée par M. Antoine Lefèvre

   Interdiction des jouets comportant du bisphénol A

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   09/07/2015

   Pertinence

8. Question n° 18882 posée par M. Joël Labbé

   Autorisation européenne du sulfoxaflor

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   19/11/2015

   Pertinence

9. Question n° 20210 posée par M. Alain Houpert

   Mise en péril de la cristallerie française par la réglementation européenne

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   18/02/2016

   Pertinence

10. Question n° 00269 posée par Mme Danielle Michel

    Usage de la créosote de type C en Europe

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    13/07/2017

    Pertinence