Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 27232 posée par M. Jean Amelin

Dépôts de produits toxiques en France

Réponse du ministère : Environnement

05/12/1985
Pertinence
Question n° 07804 posée par M. Paul Loridant

Surveillance et législation des produits toxiques

Réponse du ministère : Environnement

24/09/1987
Pertinence
Question n° 16530 posée par M. Robert Vizet

Stockage de fûts ayant contenu des produits toxiques sur le site de Sermaise

Réponse du ministère : Environnement

25/07/1991
Pertinence
Question n° 2163G posée par M. Joël Bigot

Enfouissement des déchets toxiques

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

02/12/2021
Pertinence
Question n° 21561 posée par M. Gérard Bailly

Réglementation du traitement des boues des stations d'épuration

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

09/02/2006
Pertinence
Question n° 06489 posée par M. Raymond Couderc

Gestion des déchets chimiques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

23/05/2013
Pertinence
Question n° 09040 posée par M. François Bonhomme

Problèmes de collecte des déchets ménagers dangereux

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

21/02/2019
Pertinence
Question n° 1145S posée par Mme Patricia Schillinger

Devenir des déchets ultimes stockés par l'entreprise Stocamine

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

30/12/2010
Pertinence
Question n° 10248 posée par M. Raymond Couderc

Gestion des déchets chimiques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

30/01/2014
Pertinence
Question n° 1362S posée par Mme Frédérique Espagnac

Prolifération de « décharges sauvages » en Pyrénées-Atlantiques

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

19/11/2020
Pertinence