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Questions avec réponses

710 questions

1. Question n° 01981 posée par M. Claude Fuzier

   Dénaturation des matières premières alimentaires : surveillance

   Réponse du ministère : Consommation

   30/09/1981

   Pertinence

2. Question n° 06227 posée par M. Paul Seramy

   Utilisateurs de produits toxiques: réglementation

   Réponse du ministère : Environnement

   29/05/1982

   Pertinence

3. Question n° 23424 posée par M. Emmanuel Hamel

   Toxicité du fioul du pétrolier " Erika "

   Réponse du ministère : Santé

   09/03/2000

   Pertinence

4. Question n° 28729 posée par M. Michel Moreigne

   Traitement et élimination des PCB et des PCDF

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   26/10/2000

   Pertinence

5. Question n° 32635 posée par M. Michel Moreigne

   Combustion de produits toxiques lors de manifestations publiques

   Réponse du ministère : Intérieur

   19/04/2001

   Pertinence

6. Question n° 0538G posée par M. Bernard Joly

   Nocivité des pesticides

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   12/10/2001

   Pertinence

7. Question n° 35742 posée par M. Louis Souvet

   Projet de la Commission européenne en matière de surveillance de la dioxine

   Réponse du ministère : Agriculture

   18/10/2001

   Pertinence

8. Question n° 01976 posée par M. Louis Souvet

   Conséquences de la diffusion d'une molécule d'imidaclopride

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   22/08/2002

   Pertinence

9. Question n° 05046 posée par M. Emmanuel Hamel

   Mise en oeuvre de travaux complémentaires sur la toxicité des éthers de gycol

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   26/12/2002

   Pertinence

10. Question n° 09559 posée par M. Michel Moreigne

    Créosote : sites contaminés et responsabilités

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    23/10/2003

    Pertinence