Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 01976 posée par M. Louis Souvet

    Conséquences de la diffusion d'une molécule d'imidaclopride

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 35742 posée par M. Louis Souvet

    Projet de la Commission européenne en matière de surveillance de la dioxine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05125 posée par M. Louis Souvet

    Augmentation de la contribution française au budget du programme des Nations Unies pour l'environnement

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06038 posée par M. Louis Souvet

    Protection de l'environnement et utilisation industrielle de produits toxiques

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01612 posée par M. Louis Souvet

    Transformateurs au pyralène

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01613 posée par M. Louis Souvet

    Cinquième chaîne: promotion de boissons alcoolisées

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible