Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

56 questions

  1. Question n° 25940 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conclusions de l'étude sur l'évaluation des risques de contamination des produits de la mer par le fioul du pétrolier Erika

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 32747 posée par M. Roland Courteau

    Protection des côtes de Languedoc-Roussillon contre les risques de pollution accidentelle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 33053 posée par M. Marcel Vidal

    Protection des côtes du Languedoc-Roussillon contre les risques de pollution accidentelle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 34866 posée par M. Roland Courteau

    Prévention de la pollution des côtes du Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02463 posée par M. Roland Courteau

    Dispositif contre les risques de pollution accidentelle du littoral Languedoc-Roussillon et du golfe du Lion

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07494 posée par M. Jean Louis Masson

    Enlèvement des fûts toxiques entreposés dans l'usine Bata de Moussey

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14660 posée par M. Philippe Marini

    Contrôle des émissions de produits toxiques

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19055 posée par M. Bruno Retailleau

    Interdiction de toutes spécialités à usage agricole incluant les substances fipronil et imidaclopride

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19843 posée par M. Michel Moreigne

    Surveillance d'un ancien site industriel pollué

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22144 posée par M. Michel Moreigne

    Bilan de l'application de la réglementation sur le radon en Creuse

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible