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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
56 questions
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Question n° 25940 posée par M. Emmanuel Hamel
Conclusions de l'étude sur l'évaluation des risques de contamination des produits de la mer par le fioul du pétrolier Erika
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 32747 posée par M. Roland Courteau
Protection des côtes de Languedoc-Roussillon contre les risques de pollution accidentelle
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 33053 posée par M. Marcel Vidal
Protection des côtes du Languedoc-Roussillon contre les risques de pollution accidentelle
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 34866 posée par M. Roland Courteau
Prévention de la pollution des côtes du Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 02463 posée par M. Roland Courteau
Dispositif contre les risques de pollution accidentelle du littoral Languedoc-Roussillon et du golfe du Lion
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 07494 posée par M. Jean Louis Masson
Enlèvement des fûts toxiques entreposés dans l'usine Bata de Moussey
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 14660 posée par M. Philippe Marini
Contrôle des émissions de produits toxiques
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 19055 posée par M. Bruno Retailleau
Interdiction de toutes spécialités à usage agricole incluant les substances fipronil et imidaclopride
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19843 posée par M. Michel Moreigne
Surveillance d'un ancien site industriel pollué
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 22144 posée par M. Michel Moreigne
Bilan de l'application de la réglementation sur le radon en Creuse
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence