Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

56 questions

Question n° 13973 posée par M. Roland Courteau

Réduction de l'activité du radon dans l'habitat

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

17/06/2010
Pertinence
Question n° 1140S posée par M. Roland Courteau

Biodiversité en Méditerranée

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

23/12/2010
Pertinence
Question n° 1145S posée par Mme Patricia Schillinger

Devenir des déchets ultimes stockés par l'entreprise Stocamine

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

30/12/2010
Pertinence
Question n° 22483 posée par M. Marc Daunis

Budget de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

16/02/2012
Pertinence
Question n° 03152 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Pollutions industrielles à Isbergues

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

22/11/2012
Pertinence
Question n° 03279 posée par M. Roland Courteau

Taxe générale sur les activités polluantes

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

29/11/2012
Pertinence
Question n° 0434S posée par Mme Patricia Schillinger

Déstockage des déchets du site de Stocamine

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05877 posée par M. Alain Néri

Viticulture et produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

18/04/2013
Pertinence
Question n° 0609S posée par M. Philippe Madrelle

Lutte contre les pesticides

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

24/10/2013
Pertinence
Question n° 09634 posée par M. Roland Courteau

Formaldéhyde

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

05/12/2013
Pertinence