Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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977 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

829 questions

Question n° 28729 posée par M. Michel Moreigne

Traitement et élimination des PCB et des PCDF

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

26/10/2000
Pertinence
Question n° 1014S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Interdiction des produits à base d'éthers de glycol

Réponse du ministère : Économie solidaire

07/02/2001
Pertinence
Question n° 1027S posée par M. Nicolas About

Concession de terrain faite par la SNCF à une entreprise privée de concassage industriel sur la commune de Montigny-le-Bretonneux (Yvelines)

Réponse du ministère : Logement

28/03/2001
Pertinence
Question n° 32635 posée par M. Michel Moreigne

Combustion de produits toxiques lors de manifestations publiques

Réponse du ministère : Intérieur

19/04/2001
Pertinence
Question n° 0492G posée par M. Jacques Machet

Déménagement d'obus de la Première Guerre Mondiale

Réponse du ministère : Défense

20/04/2001
Pertinence
Question n° 32747 posée par M. Roland Courteau

Protection des côtes de Languedoc-Roussillon contre les risques de pollution accidentelle

Réponse du ministère : Équipement

26/04/2001
Pertinence
Question n° 33053 posée par M. Marcel Vidal

Protection des côtes du Languedoc-Roussillon contre les risques de pollution accidentelle

Réponse du ministère : Équipement

10/05/2001
Pertinence
Question n° 34866 posée par M. Roland Courteau

Prévention de la pollution des côtes du Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

23/08/2001
Pertinence
Question n° 0538G posée par M. Bernard Joly

Nocivité des pesticides

Réponse du ministère : Droits des femmes

12/10/2001
Pertinence
Question n° 35742 posée par M. Louis Souvet

Projet de la Commission européenne en matière de surveillance de la dioxine

Réponse du ministère : Agriculture

18/10/2001
Pertinence