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977 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
829 questions
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Question n° 1161S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Valeurs limites d'exposition professionnelle
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 38924 posée par M. Roger Rinchet
Situation des centres d'accueil et de soins pour personnes toxicomanes
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 01976 posée par M. Louis Souvet
Conséquences de la diffusion d'une molécule d'imidaclopride
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 02463 posée par M. Roland Courteau
Dispositif contre les risques de pollution accidentelle du littoral Languedoc-Roussillon et du golfe du Lion
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 05046 posée par M. Emmanuel Hamel
Mise en oeuvre de travaux complémentaires sur la toxicité des éthers de gycol
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06280 posée par M. Marcel Vidal
Agriculture et utilisation de produits toxiques
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 07375 posée par M. Pierre Martin
Dérives observées en psychiatrie dans le département de la Somme
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 07494 posée par M. Jean Louis Masson
Enlèvement des fûts toxiques entreposés dans l'usine Bata de Moussey
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 07984 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Elimination des boues des usines de traitement des eaux usées d'Ile-de-France
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 09378 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Hospitalisation en urgence psychiatrique dans les Côtes-d'Armor
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence