Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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977 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

829 questions

  1. Question n° 1161S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Valeurs limites d'exposition professionnelle

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 38924 posée par M. Roger Rinchet

    Situation des centres d'accueil et de soins pour personnes toxicomanes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01976 posée par M. Louis Souvet

    Conséquences de la diffusion d'une molécule d'imidaclopride

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02463 posée par M. Roland Courteau

    Dispositif contre les risques de pollution accidentelle du littoral Languedoc-Roussillon et du golfe du Lion

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05046 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en oeuvre de travaux complémentaires sur la toxicité des éthers de gycol

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06280 posée par M. Marcel Vidal

    Agriculture et utilisation de produits toxiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07375 posée par M. Pierre Martin

    Dérives observées en psychiatrie dans le département de la Somme

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07494 posée par M. Jean Louis Masson

    Enlèvement des fûts toxiques entreposés dans l'usine Bata de Moussey

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07984 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Elimination des boues des usines de traitement des eaux usées d'Ile-de-France

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09378 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Hospitalisation en urgence psychiatrique dans les Côtes-d'Armor

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible