Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

72 questions

  1. Question n° 2109G posée par M. Guillaume Gontard

    Annonces du Président de la République

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 2162G posée par M. Jean-Claude Anglars

    Situation de l'entreprise SAM à Viviez

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 2167G posée par Mme Angèle Préville

    Situation de l'entreprise SAM à Viviez

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 2191G posée par M. Olivier Jacquin

    Directive relative aux travailleurs des plateformes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 2200G posée par M. Philippe Tabarot

    Préavis de grève à la SNCF

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 2205G posée par M. Julien Bargeton

    Emplois et accompagnement des entreprises

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 2237G posée par M. Éric Gold

    Difficultés de recrutement sur le marché du travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 2257G posée par M. Michel Canévet

    Difficultés de mise en oeuvre du Ségur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 2265G posée par Mme Frédérique Puissat

    Amendes administratives relatives au télétravail

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 2292G posée par Mme Michelle Meunier

    Situation des personnels du secteur médico-social

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne