Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

63 questions

  1. Question n° 2117G posée par M. Stéphane Sautarel

    Lutte contre la pénurie de médecins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 2119G posée par Mme Laure Darcos

    Situation des services de pédiatrie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 2120G posée par Mme Nadia Sollogoub

    Pénurie structurelle de soignants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 2128G posée par M. Loïc Hervé

    Confinement des personnes non vaccinées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 2136G posée par Mme Annick Petrus

    Obligation vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 2145G posée par Mme Nadège Havet

    Mesures en faveur des sages-femmes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 2158G posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Continuité des soins dans les établissements hospitaliers

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 2159G posée par Mme Laurence Cohen

    Levée des brevets des vaccins contre la covid-19

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 2174G posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Approvisionnement en vaccins contre la covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 2177G posée par Mme Véronique Guillotin

    Garantie de financement des hôpitaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne