Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

86 questions

  1. Question n° 0123G posée par M. Pierre Frogier

    Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0101G posée par M. Stéphane Artano

    Formation professionnelle à Saint-Pierre-et-Miquelon

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0213S posée par M. Georges Patient

    Accélération du déploiement des nouveaux projets de production électrique en Guyane

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0024G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

    Enjeux de santé à Wallis-et-Futuna

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0195S posée par M. Mikaele Kulimoetoke

    Mise en place d'un réel service de contrôle des prix et de la consommation à Wallis-et-Futuna

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0129S posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Suites apportées au rapport de la Cour des comptes sur Mayotte

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Forte

  7. Question n° 02329 posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

    Sécuriser l'alimentation électrique sur le territoire guyanais

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02406 posée par M. Dominique Théophile

    Articulation de l'octroi de mer et de l'octroi de mer régional avec la taxe sur la valeur ajoutée

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Forte

  9. Question n° 01458 posée par M. Dominique Théophile

    Insuffisance de lits de soins palliatifs en Guadeloupe et dans les outre-mer

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  10. Question n° 01459 posée par M. Dominique Théophile

    Diplôme d'études spécialisées de médecine d'urgence de la subdivision Antilles-Guyane

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte