Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

62 questions

  1. Question n° 01907 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Inflation normative

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0012G posée par Mme Catherine Procaccia

    Régimes spéciaux de retraite

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02334 posée par M. Gilbert Barbier

    Revalorisation des retraites

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02340 posée par M. André Boyer

    Revalorisation des pensions de retraite

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0028G posée par M. Dominique Mortemousque

    Régimes spéciaux de retraite

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0033G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Conflits sociaux

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0035G posée par M. Gérard Cornu

    Mouvements sociaux

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0132S posée par M. Georges Mouly

    Situation des entreprises adaptées

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0081G posée par M. Claude Domeizel

    La dépendance

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0082G posée par M. Claude Biwer

    Calendrier social : minimum vieillesse et retraite

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Moyenne