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9952 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
8125 questions
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Question n° 0005G posée par Mme Joëlle Dusseau
Difficultés des centres d'orthogénie
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 0015G posée par M. Paul Girod
Lenteurs dans la mise en application des lois
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 0006G posée par M. André Vallet
Aménagement de la loi Royer
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 0002G posée par M. Georges Mouly
Lutte contre l'exclusion
Réponse du ministère : Action humanitaire d'urgence
Pertinence
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Question n° 0012G posée par M. Guy-Pierre Cabanel
Risques liés à l'utilisation d'implants en chirurgie esthétique
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 0014G posée par M. Bernard Joly
Poursuite du moratoire relatif au service public en matière d'enseignement
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0005G posée par M. Paul Girod
Dotation globale d'équipement Deuxième part pour les petites communes
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 0004G posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Diffusion sur les réseaux multimédia
Réponse du ministère : Poste
Pertinence
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Question n° 0001G posée par M. Guy-Pierre Cabanel
Pilotes français disparus en Bosnie
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 0016G posée par M. François Lesein
Maîtrise des pollutions d'origine agricole
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence