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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 08254 posée par M. Jacques Cornano
Protection et avenir de la pêche dans les RUP françaises
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06328 posée par M. Jacques Cornano
Révision du programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 04378 posée par M. Jacques Cornano
Protection et avenir de la pêche dans les RUP françaises
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence