Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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995 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

855 questions

  1. Question n° 0667S posée par M. Ivan Renar

    Manque de postes d'enseignants-chercheurs à l'université des sciences et techniques de Lille (Nord)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 24925 posée par M. Ivan Renar

    Situation des maisons de jeunes et de la culture

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0361G posée par M. Ivan Renar

    Libertés syndicales dans le Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 27292 posée par M. Ivan Renar

    Statut des secrétaires médicales des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 27944 posée par M. Ivan Renar

    Financement des établissements hospitaliers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 27945 posée par M. Ivan Renar

    Sauvegarde de la manufacture d'Aubusson et relance de la tapisserie française

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 27989 posée par M. Ivan Renar

    Maintien de l'emploi à Trith-Saint-Léger (Nord)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 00401 posée par M. Ivan Renar

    Entreprise Hacot Colombier à Houplines (Nord)

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 00402 posée par M. Ivan Renar

    Enseignement de l'italien

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00403 posée par M. Ivan Renar

    Nord-Pas-de-Calais: enseignement du polonais

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte