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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
21 questions
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Question n° 09154 posée par M. Jean-Noël Guérini
Trafic d'espèces protégées
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0247S posée par Mme Marta de Cidrac
Mise en oeuvre du concept de descente douce des trajectoires aéroportuaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 02750 posée par M. Thomas Dossus
Inadéquation du prolongement de l'autoroute A104 avec les engagements climatiques de la France
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01446 posée par Mme Vivette Lopez
Lutte contre le trafic de viande de brousse
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 06074 posée par M. Fabien Gay
Objectifs et incohérences du projet « happy vallée »
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03018 posée par M. Fabien Gay
Travail interministériel sur le projet immobilier et commercial EuropaCity
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0084S posée par M. Fabien Gay
Impact du projet EuropaCity
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 18788 posée par M. André Gattolin
Caractère invasif du développement de la perruche à collier
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 09811 posée par M. Philippe Esnol
Avenir de l'aide à l'insonorisation pour les riverains d'aéroports
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 21536 posée par M. Jean-Vincent Placé
Nuisances aériennes en Île-de-France
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence