Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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394 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

294 questions

  1. Question n° 0008G posée par Mme Catherine Troendlé

    Réformes annoncées dans l'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00723 posée par M. Roland Povinelli

    Illettrisme

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00831 posée par M. François Grosdidier

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00883 posée par M. Joël Billard

    Conséquences pour les collectivités de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0068S posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Organisation des services départementaux de transports scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01295 posée par M. Michel Doublet

    Scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01641 posée par M. Marcel Rainaud

    Éducation et scolarisation des élèves en situation de handicap en milieu ordinaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0153S posée par M. Rémy Pointereau

    Concertation autour du retour à la semaine de quatre jours et demi de cours

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02355 posée par M. Gérard Le Cam

    Prise en compte dans les effectifs scolaires des enfants de moins de trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02432 posée par M. Daniel Dubois

    Conséquences de l'adaptation des rythmes scolaires sur le budget des collectivités locales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible