Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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216 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

153 questions

  1. Question n° 04294 posée par M. Robert Tropeano

    Rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00502 posée par Mme Colette Mélot

    Aménagement des rythmes scolaires et conséquences directes pour les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0336S posée par M. Robert Tropeano

    Impact de la modification des rythmes scolaires sur les communes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03502 posée par M. Louis Pinton

    Réforme des rythmes scolaires et conséquences pour les communes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0068S posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Organisation des services départementaux de transports scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03503 posée par M. Louis Pinton

    Réforme des rythmes scolaires et surcoûts pour les départements en matière de transports scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03937 posée par M. Simon Sutour

    Réforme du rythme scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08065 posée par M. Yves Détraigne

    Financement de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03738 posée par M. Christophe Béchu

    Réorganisation des collectivités territoriales face aux nouveaux rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02432 posée par M. Daniel Dubois

    Conséquences de l'adaptation des rythmes scolaires sur le budget des collectivités locales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible