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214 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
153 questions
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Question n° 05185 posée par M. Daniel Laurent
Rythmes scolaires et révision du calendrier scolaire des vacances d'été
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05089 posée par M. Yves Détraigne
Suites de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04294 posée par M. Robert Tropeano
Rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00502 posée par Mme Colette Mélot
Aménagement des rythmes scolaires et conséquences directes pour les collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0336S posée par M. Robert Tropeano
Impact de la modification des rythmes scolaires sur les communes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03502 posée par M. Louis Pinton
Réforme des rythmes scolaires et conséquences pour les communes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0068S posée par M. Jean-Noël Cardoux
Organisation des services départementaux de transports scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03503 posée par M. Louis Pinton
Réforme des rythmes scolaires et surcoûts pour les départements en matière de transports scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03871 posée par M. Pierre Laurent
Mise en place de la réforme des rythmes scolaires dans le 1er degré à Paris
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03937 posée par M. Simon Sutour
Réforme du rythme scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence