Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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541 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

403 questions

Question n° 01416 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Rythmes scolaires

Réponse du ministère : Éducation

20/08/1981
Pertinence
Question n° 01469 posée par M. Charles Zwickert

Réaménagement des rythmes scolaires

Réponse du ministère : Éducation

20/08/1981
Pertinence
Question n° 34322 posée par M. René Tinant

Organisation des rythmes scolaires: aménagement de l'heure

Réponse du ministère : Éducation

28/05/1980
Pertinence
Question n° 34536 posée par M. Pierre Salvi

Rythmes scolaires: limitation des petites vacances

Réponse du ministère : Travail

11/06/1980
Pertinence
Question n° 34340 posée par M. Charles Ferrant

Organisation des rythmes scolaires: aménagement de la journée

Réponse du ministère : Éducation

28/05/1980
Pertinence
Question n° 01234 posée par M. Joseph Yvon

Rythmes scolaires: réaménagement

Réponse du ministère : Éducation

31/07/1981
Pertinence
Question n° 34189 posée par M. Pierre Vallon

Rythmes scolaires: périodes de vacances communes entre les zones

Réponse du ministère : Éducation

15/05/1980
Pertinence
Question n° 01815 posée par M. Roger Poudonson

Rythmes scolaires: modification

Réponse du ministère : Jeunesse

05/02/1981
Pertinence
Question n° 00064 posée par M. Joseph Ostermann

Aménagement des rythmes scolaires

Réponse du ministère : Éducation

26/06/1997
Pertinence
Question n° 01340 posée par M. Francisque Collomb

Rythmes scolaires: réaménagement des vacances d'été

Réponse du ministère : Éducation

31/07/1981
Pertinence