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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
44 questions
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Question n° 02791 posée par M. Pierre Vallon
Aménagement des rythmes scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02464 posée par M. René Chazelle
Organisation des rythmes scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02427 posée par M. Edouard Le Jeune
Aménagement des rythmes scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0141S posée par M. Franck Sérusclat
Rythmes scolaires
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 0758S posée par M. Antoine Lefèvre
Réforme des rythmes scolaires et intégration des handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0336S posée par M. Robert Tropeano
Impact de la modification des rythmes scolaires sur les communes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0068S posée par M. Jean-Noël Cardoux
Organisation des services départementaux de transports scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0905S posée par M. Cyril Pellevat
Pérennisation du fonds d'amorçage des rythmes scolaires pour l'année 2015-2016
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Pertinence
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Question n° 0746S posée par M. Hervé Maurey
Reversement aux intercommunalités du fonds d'amorçage de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0881S posée par M. Hervé Maurey
Modalités d'application de la réforme des rythmes scolaires et intercommunalité
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence