Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 01469 posée par M. Charles Zwickert

    Réaménagement des rythmes scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01234 posée par M. Joseph Yvon

    Rythmes scolaires: réaménagement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02464 posée par M. René Chazelle

    Organisation des rythmes scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01340 posée par M. Francisque Collomb

    Rythmes scolaires: réaménagement des vacances d'été

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00709 posée par M. Marc Boeuf

    Aménagement des rythmes scolaires

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 29233 posée par M. Roger Poudonson

    Aménagement du rythme scolaire

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00464 posée par Mme Brigitte Gros

    Calendrier scolaire: amélioration

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0100A posée par M. Marc Boeuf

    Etalement des vacances

    Réponse du ministère : Temps libre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00227 posée par M. Pierre Vallon

    Année universitaire et civile: alignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01242 posée par M. Pierre Schiele

    Enseignants: organisation du temps scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible