Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 08440 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Impact de la réforme des rythmes scolaires sur les activités économiques et l'emploi dans les territoires à vocation touristique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0355S posée par M. Jean Besson

    Calendrier scolaire et fréquentation des stations de sport d'hiver

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03833 posée par M. André Vallini

    Impact du calendrier scolaire sur l'activité des stations de sport d'hiver

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03159 posée par M. Gérard Cornu

    Suppression du zonage des vacances scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20614 posée par M. Hervé Maurey

    Organisation du temps scolaire à l'occasion du pont de l'Ascension

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09350 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Calendrier scolaire et économie touristique en montagne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14372 posée par M. Gérard Delfau

    Respect des rythmes scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03113 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Etablissement du calendrier des vacances scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07349 posée par M. Michel Crucis

    Comparaison des rythmes scolaires français et étrangers

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0101G posée par M. Jacques Habert

    Rythmes scolaires: congé du mercredi

    Réponse du ministère : Enseignement

    Pertinence Faible