Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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653 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

512 questions

  1. Question n° 02546 posée par M. Serge Mathieu

    Aménagement des rythmes scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28386 posée par M. Serge Mathieu

    Rythmes scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00067 posée par M. Serge Mathieu

    Bilan par département de l'état actuel de la mise en oeuvre de l'aménagement des rythmes scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02795 posée par M. Alfred Foy

    Mesures en faveur de l'aménagement des rythmes scolaires dans les collèges

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17092 posée par M. Bernard Plasait

    Aménagement des rythmes scolaires dans l'enseignement primaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16049 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aménagement des rythmes scolaires

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0758S posée par M. Antoine Lefèvre

    Réforme des rythmes scolaires et intégration des handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05185 posée par M. Daniel Laurent

    Rythmes scolaires et révision du calendrier scolaire des vacances d'été

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20419 posée par M. Pierre Bastie

    Modification des rythmes scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17091 posée par M. Bernard Plasait

    Généralisation de l'aménagement des rythmes scolaires dans l'enseignement secondaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible