Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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653 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

512 questions

  1. Question n° 02141 posée par M. Édouard Courtial

    Plan mercredi

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01965 posée par M. Jean Louis Masson

    Versement aux communautés de communes des dotations liées aux activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01890 posée par Mme Monique Lubin

    Pérennisation du fonds de soutien aux communes dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0084G posée par Mme Françoise Cartron

    Aide financière aux collectivités concernant les rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0085G posée par M. Joël Guerriau

    Liberté des collectivités sur la question des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01683 posée par M. Jean Louis Masson

    Possibilité pour une commune de fixer des tarifs différents pour les activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01654 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Conditions de la mise en oeuvre du retour à la semaine de quatre jours

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01502 posée par M. Dominique de Legge

    Précisions sur l'assouplissement des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01518 posée par M. Yves Détraigne

    Pérennisation du fonds de soutien au financement des activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01555 posée par M. Daniel Gremillet

    Conséquences de la remise en cause des contrats aidés pour les collectivités territoriales et les associations

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible