Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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653 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

512 questions

  1. Question n° 01597 posée par M. Jean-François Longeot

    Fonds de soutien aux activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01389 posée par Mme Catherine Troendlé

    Pénurie de main d'oeuvre dans l'hôtellerie et la restauration haut-rhinoises

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01197 posée par M. Jean Louis Masson

    Distinction entre activités périscolaires et extrascolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01231 posée par M. Jean Louis Masson

    Modification des rythmes scolaires en cours d'année

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01183 posée par M. Jean Louis Masson

    Compensation financière de la modification des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01087 posée par Mme Delphine Bataille

    Suppression de contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01096 posée par M. Jean Louis Masson

    Réforme des rythmes scolaires et activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01041 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Prolongation de la dérogation pour la direction des accueils de loisirs périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00883 posée par M. Philippe Bas

    Répartition des charges afférentes aux activités périscolaires pour les élèves non-résidents de la commune d'accueil

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00639 posée par M. Daniel Laurent

    Accompagnement financier des communes pour l'achat des nouveaux manuels scolaires des écoles élémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible