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653 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
512 questions
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Question n° 00658 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Conséquences en matière de transports scolaires de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00680 posée par M. Ladislas Poniatowski
Pérennisation du fonds de soutien pour les communes conservant le rythme scolaire de 4,5 jours
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00553 posée par M. Jean-Yves Leconte
Rythme scolaire imposé par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger aux établissements d'Argentine
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00615 posée par Mme Corinne Féret
Nouvelle organisation de la semaine scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 00273 posée par Mme Gisèle Jourda
Dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00275 posée par M. Jean Louis Masson
Retour à l'ancien régime des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 00290 posée par Mme Françoise Cartron
Activités culturelles dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 00294 posée par Mme Patricia Schillinger
Rythmes scolaires et retour à la semaine de quatre jours
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00329 posée par Mme Françoise Cartron
Pérennisation du fonds de soutien aux communes dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00341 posée par M. François Bonhomme
Pérennisation des fonds de soutien en cas d'assouplissement des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence