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653 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
512 questions
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Question n° 03876 posée par M. Jean-Michel Baylet
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0280G posée par M. Joël Billard
Rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01096 posée par M. Jean Louis Masson
Réforme des rythmes scolaires et activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 00227 posée par M. Pierre Vallon
Année universitaire et civile: alignement
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 27589 posée par M. Serge Mathieu
Rythmes scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0280C posée par Mme Françoise Gatel
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 05983 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Rythme scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 17807 posée par M. Michel Vaspart
Intégration des écoles privées sous contrat au fonds de soutien aux communes dans la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 04791 posée par M. Christian Namy
Éligibilité des conseils généraux au fonds d'accompagnement de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 13974 posée par M. André Dulait
Aménagement des rythmes scolaires et communes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence